Comptes-rendus
Vous trouverez les comptes rendus des conseils municipaux du mandant en cours (2020/2026).
Les régles de publicité ont changées depuis août 2022; Seules les délibérations sont mises à disposition juste aprés le conseil municipal alors que le compte rendu ne peut être publié qu'après avoir été approuvé au conseil municipal suivant .(Règles de publicité en PJ)
CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :
r_forme_des_r_gles_de_publicit_.docx |